Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Affi. Si. Mo.
BOUVIER S.A.

Numéro de dépôt :
3186410
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
Affi. Si. Mo. de BOUVIER

Présentation de la marque Affi. Si. Mo.

Déposée le 1 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Affi. Si. Mo. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVIER domicilié(e) Z.A. LES PORTES DE LA FORET 39 Allée du CLOS DES CHARMES-COLLEGIEN,77615 MARNE-LA VALLEE CEDEX 3 - 77615 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVIER S.A. domicilié(e) Z.A. LES PORTES DE LA FORET 39 Allée du CLOS DES CHARMES-COLLEGIEN,77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - 77615 - France.

La marque Affi. Si. Mo. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Affi. Si. Mo. est expirée depuis le 1 octobre 2012.

BOUVIER a également déposé les autres marques suivantes : LE KOUIGN-AMANN DE LA Vallée de RENNES , NUMERI STRAT , SOCIO-ANTHROPOLOGIE REVUE INTERDISCIPLINAIRE DE SCIENCES SOCIALES , PHILTRE D'AMOUR , Bleuñv ar vor , la terrasse à glace , Philippe Bouvier , BOUVIER CHOCOLATIER , Lanv Hag awel , RENNAIS OR


BOUVIER S.A. - Z.A. LES PORTES DE LA FORET 39 Allée du CLOS DES CHARMES-COLLEGIEN,77615 MARNE-LA VALLEE CEDEX 3 - 77615 - France


BOUVIER S.A. - Z.A. LES PORTES DE LA FORET 39 Allée du CLOS DES CHARMES-COLLEGIEN,77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 - 77615 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Signalisation non lumineuse et non mécanique. Colonne d'affichage métallique. Signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) Colonne d'affichage non métallique. Tableau d'affichage. Mobilier d'affichage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.